Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MANDIRAC
EARL PH. PASQUIER-MEUNIER

Numéro de dépôt :
3051753
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque CHÂTEAU MANDIRAC

Déposée le 12 septembre 2000 par EARL PH. PASQUIER-MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU MANDIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est EARL PH. PASQUIER-MEUNIER, domicilié(e) SAINT-LOUIS, 11200 BOUTENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PH. PASQUIER-MEUNIER - France.

La marque CHÂTEAU MANDIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MANDIRAC est expirée depuis le 12 septembre 2010.

EARL PH. PASQUIER-MEUNIER a également déposé les autres marques suivantes : A CAPELLA


EARL PH. PASQUIER-MEUNIER - SAINT-LOUIS, 11200 BOUTENAC - France


PH. PASQUIER-MEUNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Mandirac ; alcools (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) et eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Mandirac ; vin d'appellation d'origine contrôlée. Emballages cartons emballages bois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.